Affections psychologiques et assurance de prêt : ce qu'il faut savoir

Les affections psychologiques sont-elles sujettes à exclusions de garantie ? 

Les affections psychologiques englobent une large diversité de troubles de la santé mentale, de la dépression passagère aux troubles obsessionnels compulsifs (TOC), en passant par l'autisme ou la bipolarité. Certaines affections sont relativement bénignes et temporaires, d'autres peuvent être contrôlées efficacement par des traitements médicamenteux. Certaines maladies plus graves ou encore mal connues ont un impact majeur sur la vie des personnes concernées. Dans de nombreuses situations, les maladies psychologiques peuvent conduire à une incapacité de travail temporaire ou durable, et indirectement à des difficultés financières. On retrouve par exemple parmi les affections psychologiques :

• La dépression ;
• La bipolarité ;
• Les troubles du sommeil ;
• La schizophrénie ;
• L'anorexie ;
• Le burn-out ;
• La fatigue chronique.

C'est pourquoi les affections psychologiques et psychiatriques (qui font partie des MNO ou Maladies Non Objectivables) sont pour l'assureur des risques aggravés de santé sujets à exclusions de garantie. Des affections telles que l'anorexie, la dépression nerveuse ou la fatigue chronique par exemple, sont exclues à moins d'une hospitalisation en continu sur une certaine durée au sein d'un établissement spécialisé. La durée et les pathologies sont variables d'un contrat à l'autre.

Il est toutefois possible, si l'on souhaite couvrir les risques psychologiques, d'effectuer un rachat de garantie (dorsale/psychiatrique ou MNO donc), ce qui aboutit en général à la suppression des restrictions (hospitalisation).

Problèmes de santé et méfiance des assureurs

Lors de la souscription d'un prêt, les organismes de crédits exigent l'ouverture d'un contrat d'assurance emprunteur. Le taux de cette assurance de prêt dépend d'un certain nombre de facteurs, dont l'état de santé de l'emprunteur. L'assureur transmet ainsi à l'emprunteur un questionnaire de santé qui doit être rempli avec exactitude, sans quoi le contrat d'assurance prêt immobilier pourrait être frappé de nullité.

En fonction de l'affection psychologique déclarée, l'organisme assureur pourra soumettre un questionnaire plus spécifique et demander des documents comme des comptes-rendus d'examen ou le traitement suivi.

Si une affection psychologique est déjà présente avant la souscription du contrat, l'emprunteur peut être confronté à des exclusions qui peuvent se répercuter sur plusieurs garanties, en fonction de la pathologie et de sa sévérité. L'assureur peut également appliquer des surprimes, voire refuser d'assurer l'emprunteur.

Existe-t-il des solutions adaptées pour emprunter avec une affection psychologique ?

Toutes les assurances de prêt n'appliquent toutefois pas les mêmes critères et conséquences sur un risque précis. Il est donc conseillé de comparer les assurances de prêt et de les mettre en concurrence pour trouver la meilleure délégation d'assurance de crédit immobilier.

Être accompagné par un courtier en assurance de prêt peut être utile, dans la mesure où ce dernier a pour mission de trouver pour l'emprunteur l'assurance de prêt correspondant le plus à son profil, au meilleur tarif parmi ses partenaires. En outre, cela représente un gain de temps pour l'emprunteur car l'octroi du prêt est bien souvent conditionné à la souscription de l'assurance de prêt.

Lorsqu'une pathologie psychologique gêne l'accès à l'assurance de prêt dans des conditions classiques de garantie maladie, le recours à la convention AERAS (S'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) peut permettre dans certains cas d'assurer son prêt en évitant surprimes et limitations de garanties. 1 demande sur 5 aboutit à une couverture avec cette convention.